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Marques déposées par UNEP
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Cité Verte France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cité Verte France
UNEP, Syndicat

Numéro de dépôt :
3722451
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
Cité Verte France de UNEP

Présentation de la marque Cité Verte France

Déposée le 17 mars 2010 par UNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité Verte France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est UNEP, Syndicat domicilié(e) 60 ter rue Haxo - 75020 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Unep, M. Teilhol Jean-Philippe domicilié(e) 60 ter rue Haxo - 75020 - Paris - France.

La marque Cité Verte France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cité Verte France arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


UNEP, Syndicat - 60 ter rue Haxo - 75020 - Paris - France


Unep, M. Teilhol Jean-Philippe - 60 ter rue Haxo - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet partiel n°540352 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741347 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-02-28

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.